Le Petit Pays des Chevaux
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Le Petit Pays des Chevaux

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4 participants
AuteurMessage
Little
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Little


Féminin Nombre de messages : 67
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MessageSujet: Le réglement...   Le réglement... EmptyLun 26 Juin - 1:05

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du site .
Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.
Article 3 : les messages publicitaires sont strictement interdits.
Article 4 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.
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Article 8 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.
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KATOU
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Nombre de messages : 4
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MessageSujet: Re: Le réglement...   Le réglement... EmptyJeu 24 Aoû - 0:51

lu et aprouver je signe
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nanoux36
Moderateur
nanoux36


Féminin Nombre de messages : 67
Age : 45
Localisation : Aquitaine
Loisirs : équitation,natation...
Date d'inscription : 04/10/2006

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MessageSujet: Re: Le réglement...   Le réglement... EmptyMer 4 Oct - 11:38

lu et approuvé
je signe Razz
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gege
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Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 03/12/2006

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MessageSujet: Re: Le réglement...   Le réglement... EmptyDim 3 Déc - 1:29

lu et approuvé
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MessageSujet: Re: Le réglement...   Le réglement... Empty

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